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Offres acceptées jusqu'au 15 oct. 2026 France

CESSION DE L’ANCIEN IFSI

Pouvoir adjudicateur
CENTRE HOSPITALIER ROBERT PAX - SARREGUEMINES · N° d'enreg. 26570005400074
Publié
14 août 2026
Date limite
15 oct. 2026

Description du marché

CESSION DE L’ANCIEN IFSI · AMI

Documents (17)

  • Dossier_consultation_AMI_final.pdfpdf
  • 1. Décision de déclassement – 5 décembre 2025.pdfpdf
  • 2. Plan parcellaire – 13 avril 2021.pdfpdf
  • 3. Plan du sous-sol.pdfpdf
  • 4. Plan du rez-de-chaussée.pdfpdf
  • 5. Plan du 1er étage.pdfpdf
  • 6. Plan du 2nd étage.pdfpdf
  • 7. Avis des domaines.pdfpdf
  • 8. Livre foncier.pdfpdf
  • 10. Engagement de révision du plan local d’urbanisme en Zone Uc.pdfpdf
  • 11. Diagnostic de performance énergétique.pdfpdf
  • 12. Constat de risque d’exposition au plomb en privatives.pdfpdf
  • 13. Etat des risques et pollutions.pdfpdf
  • 14. Dossier technique amiante.pdfpdf
  • 15. Rapport de repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante à intégrer au Dossier Technique Amiante.pdfpdf
  • 9. PLU.rtfrtf
  • 9. PLU.zipzip

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